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et Conditions Générales d'Utilisation

1. Mentions légales

Éditeur du site : TravelAccess
Adresse : Paris
Email : nawel.henni@hotmail.com
Téléphone : 06.00.00.00.00
SIRET : XXXXXXXXXXXXXX
Responsable de publication : John Doe
Hébergeur : John Doe

2. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les règles d'utilisation du site TravelAccess (ci-après « le Site »).

3. Acceptation des CGU

En accédant au Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

4. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais liés à la connexion restent à votre charge.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

6. Responsabilités

L'éditeur ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du Site ou d'interruption temporaire.

7. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont décrits dans la Politique de Confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.